top of page
This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.Start Now
1 ère

4h d'économie-droit par semaine 

Thème 1 :  Qu'est-ce que le droit? 

  1. Le droit et les fonctions du droit

  2. La règle de droit

  3. Les sources du droit

Thème 2 :  Comment le droit permet-il de régler un litige ? 

  1. Le litige

  2. La preuve

  3. Le recours au juge

Thème 3 : Qui peut faire valoir ses droits? 

  1. La personne physique

  2. La personne morale

Thème 4 :  Quels sont les droits reconnus aux personnes?

  1. Les droits de la personne

  2. Les droits sur les biens : le droit de la propriété

Thème 5 :  Quel est le rôle du contrat?

  1. La formation du contrat

  2. L’exécution du contrat 

  3. Le contrat de consommation

1ère
Terminale

4h d'économie-droit par semaine 

Thème 6 :  Qu'est-ce qu'être responsable? 

  1. La responsabilité civile

  2. Le dommage

  3. La réparation

Thème 7 :  Comment le droit encadre-t-il le travail salarié?

  1. Le contrat de travail

  2. Les libertés individuelles et collectives des salariés

  3. La rupture du contrat de travail

  4. Le cadre spécifique des contrats précaires

Thème 8 :  Comment le droit organise-t-il l'activité économique ? 

  1. La liberté du commerce et de l'industrie

  2. La loyauté de la concurrence

  3. Les pratiques anticoncurrentielles

  4. Les pratiques restrictives de concurrence

Thème 9 :  Comment entreprendre? 

  1. L'entreprise individuelle

  2. La société

  3. Le partenariat

Terminal
Ancre 2
Epreuve du bac

Economie et droit en même temps

Épreuve de 3 h 

Coefficient 5 au bac 

bottom of page